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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE France
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MASTIC PELTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MASTIC PELTON
EVERGREEN GARDEN CARE France SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1700896
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2031
MASTIC PELTON de EVERGREEN GARDEN CARE France

Présentation de la marque MASTIC PELTON

Déposée le 13 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTIC PELTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE France domicilié(e) 4 Allée des Séquoias, 69760 Limonest - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 854 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France.

La marque MASTIC PELTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MASTIC PELTON arrivera à expiration en date du 13 mars 2031.

EVERGREEN GARDEN CARE France a également déposé les autres marques suivantes : K.B. , FLORATHERAPIE , NUTRI-TABS , HERB' CONTROL , KB , GLU ARBORICOLE PELTON , TONT' CONTROL , ARROSEZ MOINS! , POLYSOINS , KB


EVERGREEN GARDEN CARE France SAS, Société par Actions Simplifiée - 4 Allée des Séquoias, 69760 Limonest - France - SIREN 830854006


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France


Inscription le 24 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66550 - Publication au BOPI 1992-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192915 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 8 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315313 - Publication au BOPI 2001-02-08

Inscription le 24 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66552 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 24 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66551 - Publication au BOPI 1992-08-24

Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463892 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-17

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763728 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

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